Category Archives: Réunions des Délégues du Personnel

Réunion des DP de DEVO Sol 92 mars 2008.

Réunion des DP de DEVO Sol 92 mars 2008.

Les DP font les questions et les réponses, la direction et ses suppôts responsables en chef CFTC et CFDT sont débordés par le cours de l’Histoire*.

Réclamation : rémunération – Equilibrage du partage de la performance de l’entreprise.

La croissance et la performance DEVOTEAM demeurent plus que confortables depuis des années.

A l’inverse l’ensemble des salariés de l’entreprise ne bénéficie toujours d’aucune augmentation générale de salaire, de ticket restaurant, pas plus que d’amélioration des taux de remboursement.

La répartition de la cotisation entre la part de l’entreprise (moindre) et la part du salarié

(plus importante) de notre éternelle mutuelle n’est toujours ni équilibrée ni juste. De plus pas moyen d’en changer, à se demander quelle collusion existerait entre le taulier et la mutuelle ?

  1. Les salariés, via les syndicats CGT et CFE-CGC exigent depuis toujours un ajustement du taux de cotisation plus favorable aux salariés, à minima 50% de participation salariale et 50% de participation employeur et revendiquent régulièrement en NAO un partage (40/60).

L’année 29 en Egypte, sous Ramsès III soit l’an 1164 avant Jésus Christ le traitement des soins médicaux du travaileur malade était à la charge du vizir.

Les salariés de DEVOTEAM constatent chaque instant que leur pouvoir d’achat ne cesse de décroître.

  1. Les DP CGT réitèrent l’invitation de négocier un accord de révision des modalités d’attribution de l’intéressement pour l’exercice en cours pour en réviser le calcul et conclure une formule plus avantageuse pour les salariés.

La CFE-CGC a déjà constaté l’illicité de l’accord et demande une régularisation de celui-ci. « Etonnamment », signé le 29 juin 2006, le jour des élections par le secrétaire du CE de TOP, il défavorise tout particulièrement les travailleurs de TOP.

Réclamation : Jour de RTT supplémentaire

Cette année, le jeudi de l’Ascension tombe le 1er mai.

La convention collective des Bureaux d’Etudes, et plus précisément l’accord du 22 juin 1999 relatif à la durée et à l’aménagement du temps de travail, prévoit bien, dans son chapitre 2, que les jours fériés (ceux-ci sont précisément listés) sont non travaillés et payés.

En conséquence, la CGT et la CFE-CGC réclament l’obtention d’un jour supplémentaire de repos en compensation de cette juxtaposition de ces deux jours fériés.

Les DP CGT posent clairement le problème en réunion DP de DEVOTEAM, afin que les salariés ne soient pas lésés.

La réponse des syndicats CFE-CGC et CGT ( sachant que la direction a perdu son répondant):

Ci-dessous, les copies le courrier de Madame Catherine Procaccia, Sénatrice et la réponse de Monsieur Xavier Bertrand, Ministre du travail. Dans son courrier, Monsieur le Ministre déclare que « s’il existe une convention collective qui reconnaît le caractère chômé et férié du jeudi de l’Ascension, les salariés doivent bénéficier d’un jour de repos supplémentaire dans l’année ».

DEVOTEAM - 20080304 - indemnité_majoration_ question_Catherine_Procaccia

DEVOTEAM - 20080304 - indemnité_majoration_ rep_Xavier_Bertand

Tel est bien le cas de la Convention Collective Nationale des Bureaux d’Etudes Techniques qui prévoit, au 5e alinéa de l’article 1er du Chapitre II de l’Accord relatif à la durée du travail du 22 juin 1999, que « Les parties signataires conviennent que les jours fériés sont non travaillés et payés.

Lorsque l’activité de l’entreprise la fait travailler ces jours-là, ces derniers donnent lieu à récupération selon les dispositions conventionnelles ou établies par l’entreprise dans le respect des dispositions légales. Sont considérés comme jours fériés les jours fériés légaux, à savoir : les 1er janvier, lundi de Pâques, 1er Mai, 8 Mai, Ascension, lundi de Pentecôte, 14 Juillet, 15 août, 1er novembre, 11 Novembre et 25 décembre ».

Ce cas de figure s’est déjà produit par le passé (en 1997) et a fait l’objet d’un contentieux et d’une décision de la Cour de cassation concernant une autre convention collective que la notre mais prévoyant, elle aussi, que les 11 jours fériés sont chômés sans réduction de salaire. La haute juridiction a donc jugé que la Cour d’Appel a pu interpréter ce texte en estimant que les salariés pouvaient prétendre au respect du nombre de jours mentionnés et bénéficier en conséquence de deux jours de repos, la position contraire aboutissant à n’accorder que 10 jours (Cass. soc. 21 juin 2005 n° 1396 F-D, Association hospitalière Sainte-Marie c/Forestier).

*FO, CFTC et CFTD négocient avec la direction le « travail continu », soit un bond de 2 siècles en arrière après la première abolition de l’esclavage en France.

Nul ne sera étonné d’apprendre qu’ils négocieront le poids des chaînes dès que l’esclavage pourra être rétabli.

Les questions des DP du 9 janvier de l’an 2008.

stanislas de bentzmann rêveur jeune« L’avènement des 35 heures nous a mis des blocs de béton aux pieds, estime Stanislas de Bentzmann, président de Devoteam SA. Aujourd’hui, nous avons trop de travail et pas assez de consultants. »

D’aucuns auraient répondu, « T’as qu’a mieux les payer ».

Il s’agit là d’un résumé sournois de ce que Edmund Phelps développe dans ses « Contributions to Macroeconomics », ou encore Shapiro et Stiglitz par ailleurs.

Anyway.

Not’ bon patron a toujours raison et sa réponse au journaliste des ECHOS suit la phrase : « Le projet de loi, en cours d’examen par le Parlement, a donc plutôt été bien accueilli par les dirigeants de la profession qui, on s’en souvient, n’avaient pas eu de mots assez durs à l’époque contre les 35 heures. »

Après tout, Stanislas de Bentzmann ne fait que confirmer sa tendance à l’aversion medefienne déjà soumise à Boursier.com :

Pourquoi votre marge est elle plus faible en France qu’à l’étranger ?

« S.B. : Cela découle tout d’abord des 35 heures car nos collaborateurs travaillent moins en France qu’à l’étranger… Cela résulte également d’un marché hexagonal plus concurrentiel et mieux organisé au niveau des acheteurs. »

Alors, négocie-t-on ou ne négocie-t-on pas cette fois ?

Quand exactement ?

Les questions des DP du 13 decembre 2007

Question DP 1:

Le 14 novembre dernier, le délégué du personnel élu sur la liste CGT a accompagné un salarié pour son entretien préalable de licenciement.

Lors de cet entretien préalable la direction (GM DAF et DR RH) lui a reproché, entre autre, d’avoir signé une pétition pour soutenir une collègue de travail.

Notant que la direction a déjà reproché oralement au salarié ses échanges avec la médecin de travail sur les conditions de travail des gens de la structure et surtout suite au déploiement de ARAMIS.

Le DS CGT a rappelé la direction que ce griefs rétrogrades sont contraire aux dispositions du code du travail, et nous donne l’impression de bosser dans une usine au 19eme siècle !!

La direction a perdu une heure x 4 de travail dans un baratin dogmatique et malgré les sept feuilles de notes manuscrites, elle n’a pas réussie à avancer des vrais griefs tangibles, à part de reprocher au salarié des propos qui n’excèdent pas ce qui est admissible au titre du droit d’expression prévu par l’article L461-1 du Code du Travail.

Pourquoi la direction ne promeut pas le management à respecter le droit des salariés ?

Ces pratiques sont-ils compatible avec la stratégie de l’entreprise absente du plan de formation ? Continue reading

Les questions que les DP de DEVO SOl 92 se posent pour le 10 octobre

Ces questions viennent de nous être communiquées par un affranchi qui ne souhaite pas laisser son nom de peur de représailles lourdes de conséquence pour ses conditions de travail.

  1. Faut-il respecter le personnel de l’entreprise et la législation française du travail ?
  2. intranet/extranet rendezvous.devoteam.com – proposition pour faciliter la vie.
  3. intranet/extranet rendezvous.devoteam.com – proposition pour rester honnête ?
  4. Pourquoi la généralisation de la précarité dans l’entreprise et quel lien entre les « métiers du savoir et de la connaissance », les conditions de travail DVT et la bourse ?
  5. Gestion des ressources humaines
  6. Respect du code du travail et le délit d’entrave
  7. Promouvoir la diversité et prévenir les discriminations
  8. CRA-ARAMIS
  9. Propositions – engagement dans la diversité
  10. De trop nombreuses circonstances ont révélé au sein de DVT, les chausse-trappes et les farces funestes du « tutoiement systématique »;
  11. Une première dans l’histoire de DEVOTEAM : 4 semaines de congés payés imposés unilatéralement et sans aucune concertation avec le salarié, par courtoisie ?
  12. Une tentative, sans retour concret pour l’instant, pour encourager la direction dans la bonne voie d’un dialogue social constructif
  13. Question : Le harcèlement – avant tout prévenir et former
  14. Conditions de travail à Lannion et l’impact directe ou indirect des décisions de l’équipe dirigeante sur les salariés de l’établissement DEVOTEAM-Solutions-92.
  15. Des entretiens professionnels chez DEVOTEAM, ou « le syndrome de la carotte assortie d’une noisette de beurre au bout de son extrémité ? »
  16. Salaires et intéressement des salariés DEVOTEAM-Solutions-92
  17. Proposition de mise à jour au projet de travail sur la diversité et la cohésion sociale dans l’entreprise
  18. La charte DEVOTEAM
  19. Respect des IRP
  20. Besoin d’une Charte avant ou après un dialogue social ?
  21. Comportement en CCE
  22. Récupération de variable 2006
  23. Comité Central d’Entreprise – Bon fonctionnement
  24. Abigaïl Johnson va-t-elle finir par prendre le contrôle ?
  25. Open Source
  26. ERP
  27. Régie et forfait
  28. Offshore
  29. International
  30. La France du Nord
  31. Évolution de carrière
  32. Recrutement
  33. Intermission
  34. Publicité
  35. Conditions de travail
  36. Les besoins de la direction commerciale et le rôle de la direction des RH.
  37. Accès aux vrais registres de personnel
  38. Registre des délégués du personnel

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DEVOTEAM Sol 92 – Questions DP pour le 8 aout 2007.

Sommaire

Q 1 : L’employeur suit-il systématiquement l’art 50 de CCN ? Pourquoi ne pas le rappeler automatiquement dans les ordres de mission ?. 2

Q 2 : Point sur le harcèlement. 2

Q 3 : Point sur la CNIL.. 3

Q 4 : Licenciement possible d’un représentant du personnel 3

Q 5 : Départ de 120 salariés de DEVOTEAM vers Apogée. 4

Q 6 : Conditions de travail – La presse et les blogs spécialisés nous livrent cette information : « Christelle Chappaz DRH France de DEVOTEAM – “Maintenant c’est moi la méchante, pourtant je n’ai pas changé !” » http://www.google.fr/blogsearch?hl=fr&q=devoteam&btnG=Rechercher&lr. Continue reading

CR de la réunion des DP de DEVO Sol 92 du mercredi 13 juin 2007.

Participants :
CC : DRH DEVO France
EdC : RH, spécialiste du droit d’entreprise, Conseillère de la direction.
Récemment ex-stagiaire, vient juste de sortir de l’école et d’intégrer DEVOTEAM.
CQ, PS, BD, MAH, PK, DH : DP
PP : invité des DP, expert en experts de la direction.

Prolégomènes : La direction s’est autorisée à renuméroter la liste des questions pour simplifier la vie des représentants du Personnel. On fera donc avec.

1- FCPE (Fonds commun de placement d’entreprise)

exemple gestion FCPE uatre que celui de DEVOTEAMCC : RD représentait les collabos de DEVO, c’était le CE d’autrefois, d’il y a 3 ans qui l’avait choisi.
Le règlement du FCPE le stipule.
Les DP : Nous avons chercher le règlement sans résultat, nous ne voudrions pas alerter AXA et l’AMF inutilement. Comme celui-ci devrait être à la disposition des salariés, pourrais-tu nous le présenter durant cette réunion.

CC : Oui, oui, bien sur mais ultérieurement.

Les DP : Le mieux serait que tu nous dises où le consulter et tu le diffuseras ultérieurement ; Où se trouve-t-il exactement ?

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Les questions Dp de juin 2007: Déjà des indices pour la question Q.12 et la bisexualité

Les consultants improvisés instructeurs durant une formation sur l’entretien client pourtant réalisée de main de maître par le jeune SV qui accepté avec affliction les remarques sur le support de cours qu’il n’avait pas produit personnellement ont mal interprété les propos du mentor AG avant la réunion inter contrat du secteur Industrie & Services :

« Être bisexuel double vos chances de ne pas rentrer seul un samedi soir. ».

Cette phrase semble être tirée d’une œuvre de Wood Alien, grand pédagogue en matière de sexe qui produisit « (Everything you always wanted to know about sex, but were afraid to ask) en 1972 peu avant la naissance de SV, ce qui reste à sa décharge ;

Everything you always wanted to know about sex, but were afraid to ask


Tout autant, que la présence de DH le commissaire politique, et directeur syndical de la CFT
, affilié à la direction qui joua le rôle du psy durant cette nouvelle séance initiatique.

Les moyens mis à disposition de ce stage paraissent rester au niveau de ceux qui limitent les séries Z, néanmoins celui-ci aura eu comme avantage de parfaire sa culture cinéphile sans avoir à se déplacer jusqu’à Cannes, ville top polluée durant son célèbre festival.

 

Espérons que ces indications puissent aider la chef du personnel, représentante de la direction dans sa recherche de réponses pour la semaine prochaine.

 

Les questions Dp du mois de juin 2007.

Q0 – Les DP remercient la direction d’avoir abandonner la rédaction des préambules aux comptes-rendus des réponses aux questions des délégués du personnel.

Q1 – Fonds communs de placement d’entreprise

- Quels sont les membres du conseil de surveillance du FCPE DEVOTEAM ?
- Pourquoi la désignation de ces membres actuels n’est pas conforme à la loi ?
- Pourquoi la direction ne respecte pas le règlement qui précise les modalités de désignation des représentants des porteurs de parts ?

Q2- Fait discriminant

Aucun représentant du personnel n’est d’accord avec les bons de délégations imposés unilatéralement par la direction.

La direction sait que tel agissement arbitraire entrave les missions des délégués du personnel, et tout particulièrement lorsque le motif de l’urgence de la demande est demandé.

D’autre part, cette exigence relève d’une discrimination manifeste à plusieurs points de vue ;
Entre autres exemples, son application est restreinte à un unique établissement, le seul où la CGT est présente.

- Pourquoi cette singularité ?

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QUESTIONS DES DELEGUES DU PERSONNEL POUR LA REUNION DU 11 AVRIL 2007

Les DP recommandent à madame la représentante de la direction de cesser la rédaction de préambules discourtois et sans autre objet que de polémiquer, voire de diffamer les salariés pourtant les plus fervents défenseurs des valeurs de la charte DEVOTEAM. Pour exemple, les explications du préambule du compte-rendu de la réunion des DP du 14 mars 2007 sont sournoises et hors sujet. Par ailleurs la lecture du préambule du CR de juin 2006 démontre à quel point la représentante de la direction s’est offert les moyens de s’exonérer de toutes limite en matière de calomnie : Absente des réunions DP les années précédentes, la représentante de la direction soutient pourtant la thèse diffamatoire du départ précipité de son illustre prédécesseur suite aux insultes qu’aurait proféré un ancien DP, celui-ci était cependant absent puisqu’il n’est plus DP. Or, de plus, aucune insulte n’a été proférée, pas plus de la part des DP ni de la direction, simplement l’ancien chef du personnel avait souhaité écourter la réunion pour convenance personnelle. Le malheureux a été limogé depuis.
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La reunion des Délégués de Personnel du 13 septembre 2006

La réunion des Délégués pu Personnel de ce matin a été plutôt brève.

La réunion est présidée par notre nouvelle DRH surdiplômée, BAC+13 ou mieux. Elle remplace l’ancien DG de CESMO (0) qui a craqué en plein mois de juin.

Il semblerait que son départ dans la hâte soit consécutif à un vrai coup de tête au lendemain du 1er tour des élections organisées et controlées par la direction (1).

Collaboratrice du vrai DRH de DEVOTEAM, lui-même ancien secrétaire du CE jusqu’à juin 2004, notre nouvelle camarade de jeux antisociaux paraissait plus que sympathique jusqu’à ce que la direction décide de faire passer en force sa charte fallacieuse :

« Respect, Frankness, Passion ».

Pour parvenir à leurs fins, les entrepreneurs avaient choisi deux des mêmes dates que celles des manifestations « Augmentez les salaires », organisées conjointement par la CGT et la CFE-CGC du groupe DEVOTEAM, dans la ville du siège de la société, Levallois-Perret et de plus au même endroit, ces événements avaient tous lieu place Georges Pompidou.

À grand renfort de promotions burlesques (2), les propriétaires financèrent le battage d’une charte qui n’aura jamais été validée par les Instances Représentatives du Personnel.

L’auteure de cette charte n’est autre que notre nouvelle Directrice des Ressources Humaines qui se caractérise comme ses prédécesseurs par une émouvante aptitude à mentir sans repos.

Comme de bien entendu, l’artisane de la charte en question (voir l’affiche) nous témoigne tout l’inverse de ce qu’elle voudrait encourager en apparence.

Ce matin, la direction aura limité la réunion des Dp à 1/2 heure, magnifiquement aidée en cela par son directeur syndical cftc (3), n’apportant qu’un exorde de réponse non motivée aux quatre 1eres questions.

« Je ne sais pas », « C’est pas moi », « C’est les autres », « La loi ne prévoit pas », « C’est une question CE », « C’est une question CHSCT », « C’est pas bien », « C’est pas poli », « La question aurait du être plus jolie », « C’est pas nous, et nous et nous petit canaillou ».(4).

Chaque demande d’explication de la part des DP aura donné lieu à de nouvelles diatribes de la part du directeur syndical cftc, le tout arrosé copieusement à l’égard du secrétaire CFDT du CE de DEVOTEAM de sous-entendus, de mauvaise foi, de faux entêtement, de délation, des inévitables insultes du directeur de circonstance comme toujours.

Puis le directeur syndical cftc a demandé à la direction de sortir de la salle de réunion pour lui permettre de régler les problèmes seuls. Visiblement, il prend les dames de la direction pour des gazelles et aurait tord de se priver puisque celles-ci avaient bondi au-delà de la porte avant même que sa phrase soit achevée, comme si elles s’étaient assises sur des sièges dont l’éjection aurait été télécommandée.(5)

Une raillerie plus tard, il déclara encore qu’il ne pouvait plus accepter de travailler dans de pareilles conditions et envisager de démissionner.(6)

Les Délégué du personnel ont néanmoins pris soin de demander à l’unanimité une réunion exceptionnelle qui devait avoir lieu dans les délais légaux.

Rappelons que les attributions des délégués du personnel sont les suivantes :

Ils représentent le personnel auprès de l’employeur et font part de toute réclamation individuelle ou collective relative à l’application de la réglementation du travail.

Ils sont les interlocuteurs de l’inspecteur du travail.

Réunions supplémentaires. – En dehors de la réunion mensuelle obligatoire, les délégués du personnel sont reçus, à leur demande :

  • Collectivement en cas d’urgence
  • Individuellement

Le refus de recevoir les délégués constitue un délit d’entrave.

Rappelons également au directeur syndical cftc que que le refus d’un DP d’accepter les questions des salariés pour les poser en réunion DP constituerait une entrave également.

(0) Son prédécesseur qui se faisait passer pour directeur bien qu’absent de l’organigramme, était surnommé « le cogneur de salarié ».

Nous ne savons pas encore à l’instant de cette rédaction si les deux départs sont liés, la direction refusant tout commentaire.

(1) Les élections ont été organisées contre l’avis des syndicats représentatifs.

Le syndicat des salariés caudataires* de la direction : la cftc, s’est empressé de signer les yeux fermés.

A cette date la représentativité de la cftc dans l’entreprise était nulle.

Comme s’il s’agissait d’une anomalie statistique, celle-ci passait à plus de 75% dans le même temps ou les votants étaient réduits par 5.

(2) La direction avait souhaité des intermittents du spectacle pour clowner les représentants du personnel.

(3) Le directeur syndical cftc qui semble confronté depuis peu à des problèmes avec le budget des CE dont il pensait profiter de l’usufruit.

Avant même le 1e tour des elections.

(4) A la prochaine réunion, d’aucuns soupçonnent déjà la direction de tenter de botter vers le conseil de sécurité de l’ONU pour ne pas répondre. Attention aux « âmes de destruction massive ».

(5) Rien d’étonnant, c’était le cas de leurs prédécesseurs.

(6) Le directeur cftc avait déjà déclaré qu’il demanderait a son syndicat de le démandater car « il était au dessus de tout cela !» pour finalement démentir ses propos sur le forum de la direction** ou il règne sans partage comme commissaire politique.

* Ils sont appelés quelques fois les « trailers ».

**Le forum de la direction s’appelle en fait « Forum du CE » sur l’intranet de l’entreprise.

Il est archi fliqué, autrefois par le vrai/faux DRH dit « le cogneur de salarié », puis par d’autre dont un secrétaire de CE surnommé le « Pierrefite du Pauvre ».

Beaucoup de posts ont été injustement attribué à certains syndicalistes.

Les mêmes aujourd’hui sont abominablement filtrés par la cftc et son directeur syndical.